Archives-Documentation
Accueil
Le service Archives-Documentation de la Ville, situé en mairie principale, est ouvert à tous, écoliers, collégiens, lycéens, étudiants, généalogistes, historiens locaux ou professionnels, administrés ou simples visiteurs de Noisiel ou d'ailleurs. Il dispose d'une salle de lecture de quatre places.
L'archiviste a pour mission de vous accueillir et de vous guider dans votre recherche afin que celle-ci soit la plus fructueuse possible.
Mairie de Noisiel
Service Archives-Documentation
26, place Émile-Menier
77186 Noisiel
Tél. 01 60 37 73 61 ou 01 60 37 73 60.
Email : documentation@mairie-noisiel.fr
Horaires d'accueil du public
Sans rendez-vous : du lundi au vendredi de 9 h à 11 h 45 et de 14 h à 17 h.
Avec rendez-vous : du lundi au vendredi de 8 h 45 à 11 h 45 et de 14 h à 17 h 30.
Un ou deux samedi matin par mois de 9 h à 11 h 45.
Fermé tous les jeudis après-midi.
Pour vous assurer un accueil optimal, il est nécessaire de téléphoner avant votre visite.
Le service comprend deux secteurs : documentation et archives.
Documentation
 Ce secteur tient à votre disposition :
- des dossiers thématiques d'actualité sur tous les aspects liés à la vie quotidienne des Noisiéliens (logement, emploi, scolarité, sport, culture, tourisme, étude statistique et socioéconomique…),
- une revue de presse locale sur Noisiel, le Val-Maubuée et Marne-la-Vallée,
- une documentation juridique, législative et réglementaire, notamment le Journal officiel (lois et décrets), le Journal officiel (des naturalisations), les différents Codes,
- le recueil des actes administratifs de la ville de Noisiel,
- la collection reliée du bulletin municipal de Noisiel (de 1959 à aujourd'hui).
Archives
 Ce secteur a pour mission de collecter, trier, éliminer, classer et communiquer les archives de la ville. On y veille également à la bonne conservation des archives par des actions de conservation, de reliure et de numérisation. Chaque année, un budget non négligeable est alloué à ce secteur. C'est ainsi que depuis l'année 2000, 78 pièces d'archives ont été restaurées, reliées ou numérisées.
Le service Archives travaille en étroite collaboration avec le service d'Animation du patrimoine pour la réalisation d'expositions notamment lors des Journées européennes du patrimoine.
Conditions de consultation
La consultation des documents est gratuite. Elle s'effectue uniquement sur place, après inscription et sur présentation d'une pièce d'identité.
Pour des raisons de conservation, certaines archives (notamment reliées ou fragiles) ne peuvent pas être photocopiées. Seule, la photographie numérique sans flash est autorisée. Toute utilisation de reproduction d'archives doit être accompagnée de la mention : "Archives communales de Noisiel". Seul le crayon à papier est autorisé pour la prise de note en salle de lecture.
Les recherches s'effectuent à partir du pré-inventaire pour le fonds des archives anciennes et modernes et à partir des bordereaux de versement de chaque service municipal pour le fonds des archives contemporaines.
Délais de communicabilité
Les délais de communicabilité sont régis par les lois N°78-753 du 17 juillet 1978 et N°2008-696 du 15 juillet 2008.
La loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a supprimé le délai commun de 30 ans qui s'appliquait à toutes les archives qui n'étaient pas des documents administratifs. En conséquence, la plupart des archives sont librement communicables selon les modalités de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada).
Des délais spéciaux s'appliquent toutefois à certaines catégories de documents :
| Nature des archives |
Délais de communicabilité |
| Etat civil : actes de naissance |
75 ans |
| Etat civil : actes de mariage |
75 ans |
| Etat civil : actes de décès |
Immédiatement communicable |
| Dossier du personnel |
75 ans à compter de la clôture du dossier ou 25 ans après le décès de la personne. |
| Recensement de population et toutes statistiques avec informations nominatives |
75 ans |
| Dossier médical |
120 ans ou 25 ans après le décès de la personne si la date est connue |
| Personnes mineures, agressions sexuelles |
100 ans |
| Affaires militaires |
50 ans ou 120 ans si informations médicales |
| Sureté de l'État, sécurité publique |
50 ans |
| Affaires portées devant les juridictions, enquête de police judiciaire |
75 ans |
| Documents ayant trait à la vie privée, jugement de valeur ou appréciation sur une personne physique (ex. dossiers de pupille
) |
La communication de ces documents est exclusivement réservée aux intéressés |
Dérogation : La consultation d'archives non communicables légalement au public peut faire l'objet d'une autorisation exceptionnelle. La demande motivée de dérogation doit être adressée aux Archives départementales de Seine-et-Marne.
Don d'archives
Vous possédez des documents, plans, photographies, cartes postales concernant Noisiel et souhaitez les mettre à disposition du plus grand nombre ?
Contactez le service d'Animation du patrimoine. Vous contribuerez ainsi à enrichir la mémoire de la ville.Vos dons seront inscrits à l'inventaire des collections municipales, conservés et mis en valeur avec le plus grand soin.
Tél. 01 60 37 73 99
E-mail : patrimoine@mairie-noisiel.fr
|
