, Soual. La suite de l’histoire des élections municipales

Soual. La suite de l’histoire des élections municipales

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Nous arrivons à la Révolution de 1 789 qui abolira les privilèges avec les seigneuries et les consulats. La première loi électorale remonte au 14 décembre 1789 qui créera les municipalités communales composées d’un Maire et de 5 officiers municipaux, élection pour deux ans. Le vote est secret avec candidatures individuelles. Les élections avaient lieu en janvier mais par la suite auront lieu à une date irrégulière du fait des changements des différentes assemblées de la révolution qui renouvelleront les élections mais le Maire restera le même à savoir Maitre Penavayre, notaire, en 1791, 1792, 1 794 et 1 795. À ce moment-là, la révolution instituera un seul Agent Municipal associé à un adjoint. Pour être électeur, il fallait être citoyen actif payant au moins 10 journées de travail et âgé de plus de 25 ans et domicilié sur la commune. Le serment persistera mais évoluera avec au début fidélité à la nation, à la loi et au Roi, puis, en 1792, après l’abolition de la royauté serment uniquement à la nation et puis en 1 805 à sa majesté impériale Napoléon 1er. En 1 810 sera créé le Code Civil dit Code Napoléon et par la suite le Code Electoral. Sous la Restauration, auront lieu des élections le 1er mai 1814 avec élection d’un nouveau « Maire Président » avec une modification du mandat qui passe à cinq ans. Monsieur Auriol, propriétaire royaliste sera élu avec 7 conseillers municipaux. Ceux-ci prêteront serment d’obéissance et de fidélité au Roi Louis XVIII. En 1 821 et 1 825 les Maires sont nommés par le Préfet pour les villes de moins de 5 000 habitants. En 1828, le conseil municipal est renouvelé avec l’augmentation des conseillers qui passent à 11. (À suivre).

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