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Mauvaise surprise en cette période de rentrée scolaire pour les habitants de Drocourt (Yvelines), village du Vexin proche de Mantes-la-Jolie. Comme partout en France, l’avis de taxe foncière parvient aux propriétaires. Cette année, la facture est salée, avec une hausse comprise entre 10 et 15 %.
D’autres villes de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) sont concernées. La faute, principalement, à la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) qui subit une augmentation de 93,5 %.
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Une lettre du maire aux habitants pour décrypter l’augmentation
Le maire de Drocourt, Dominique Pierret, qui se félicitait en 2019 d’une baisse « historique » de la taxe foncière dans son village, a écrit à ses administrés pour expliquer pourquoi aujourd’hui ils subissent le phénomène inverse.
Cette année, la commune a pourtant reconduit le même taux que l’an passé sur le foncier bâti. La première cause de cette hausse vient de la revalorisation par l’État des valeurs locatives cadastrales, à hauteur de 3,95 %, calculée sur l’inflation, qui servent de base au calcul de l’impôt. Mais c’est surtout GPS&O qui est venu alourdir la facture.
En effet, la communauté urbaine (CU), fruit de la fusion en 2016 de six intercommunalités, devait harmoniser la TEOM. La loi l’y obligeait. Jusqu’ici, en la matière, chacune des 73 communes avait conservé les règles fiscales en vigueur avant cette union.
Il plaidait pour une harmonisation progressive des taux
« Je me suis opposé à cette augmentation, elle ne me semblait pas justifiée pour les villes de l’ancienne CAMY (Communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines), argumente le maire auprès de 78 Actu. J’étais favorable à une harmonisation progressive des taux. »
Malgré le soutien d’autres maires sur le sujet, la voix de celui qui a été par le passé le délégué aux Finances de la CU n’a pas été entendue.
Selon ces nouvelles règles, pour faire simple, la municipalité a dû choisir entre quatre gammes de services proposées pour le ramassage des ordures afin de fixer le taux de la TEOM. Elle a opté pour le deuxième, dans l’ordre croissant, soit 7,52 %, au lieu de 4,04 % auparavant. Ainsi, on passe presque du simple au double.
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169 € de plus à payer cette année dans le foyer fiscal du maire
« Avec cela, on a le droit à la collecte des ordures ménagères à la porte une fois par semaine. Pour les déchets recyclables, c’est toutes les deux semaines, pour les végétaux aussi, de mars à novembre. Et pour le verre, il y a un point d’apport volontaire », précise Dominique Pierret.
Ce qui le fait bondir, c’est qu’avec ces nouvelles dispositions la fréquence de ramassage diminue, « pour les végétaux notamment ».
« Nos cotisations doublent et les services se réduisent », déplore Dominique Pierret, qui a reçu l’appel d’administrés, « pas très contents » du contenu de leur avis d’imposition. Lui-même doit s’acquitter, cette année, de 1 222 € d’impôts fonciers, contre 1 053 € l’an dernier, avec une augmentation de la taxe sur les ordures ménagères de l’ordre de 123 €.
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