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En ce qui concerne les archives visibles sur le site dmjarchives.org, celles-ci émanent de différentes origines. dmjarchives.org facilite l’accès à ces archives pour les internautes, mais ne peut en modifier la nature ni le contenu. En cas de réclamation, il convient de s’adresser au détenteur des documents concernés. Toute modification apportée aux documents d’origine sera automatiquement répercutée sur la version miroir présente sur dmjarchives.org.

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1. Dénomination Sociale : Association Maires Franciliens CDCL

2. Forme Juridique : Association

3. SIRET : 53052087300023

4. Coordonnées :

Siège Social : 3 bd de Sébastopol, 75001 Paris

Adresse de Courrier Électronique : contact@dmjarchives.org

Adresse du Siège Social : 3 bd de Sébastopol, 75001 Paris

5. Responsable de la Publication :

Le site dmjarchives.org est placé sous la responsabilité de la personne morale « Association Maires Franciliens CDCL. » Le directeur de la publication est F. Pelletant, agissant en sa qualité de Directeur de l’Association.

6. Hébergement du Site :

Le site est hébergé par O2Switch, situé à Clermont-Ferrand.

 

7. Responsable de la Protection des Données (DPO) :

Le responsable de la protection des données pour le site dmjarchives.org est F. Pelletant. Vous pouvez le contacter par courrier électronique à l’adresse : contact@cdcl.fr ou par courrier postal à l’adresse du siège social mentionnée ci-dessus.

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