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Documents d’urbanisme
Retrouvez ici les principaux documents d’urbanisme de la ville.
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Plan de zonage de la ville
Règlement du POS
Règlement de la Zac Champs-Noisiel-Torcy (CNT)
Règlement de la Zac des Coteaux-Maubuée
Plan d’occupation des sols (Pos) pour la ville ancienne
Le Plan d’occupation des sols (Pos) est un document réglementaire de référence qui fixe les règles pour entreprendre des travaux (implantation et hauteur des bâtiments, besoin en stationnement…).
En vigueur depuis 1983 pour la partie ancienne de Noisiel (cité Menier, Pièce aux Chats, Potager, site usinier, parc de Noisiel et parc Louis-Guilbert), le Pos sert à la préservation du caractère des logements anciens et fournit les indications en cas d’agrandissement et de réfection, selon un cahier des prescriptions architecturales qui définit notamment la nature et l’aspect des matériaux à utiliser.
Zones d’aménagement concerté (ZAC)
Il existe sur les secteurs les plus récents de Noisiel, trois Zones d’aménagement concerté (Zac) : Paris-Est, Coteaux-Maubuée et Champs/Noisiel/Torcy).
Elles sont régies par des Plans d’aménagement de zone (Paz), établis par l’Établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (Épamarne) en concertation avec la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée (CA) et les mairies concernées.
Les Plans d’aménagement de zone (Paz), comme le Pos en ville ancienne, définissent les règles de construction et d’aménagement de ces zones urbaines. Une fois le programme d’aménagement de chaque Zac achevé, elles seront intégrées dans le Pos.
